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Indemnitaire chercheur : les revendications du SNPTES

L’indemnitaire chercheurs est parmi l’un des plus bas de la fonction publique [1].

Depuis quelques mois, à la suite des exigences exprimées par le SNPTES par rapport à la revalorisation de l’indemnitaire chercheur, le ministère nous parle de la possible mise en place du RIFSEEP [2] pour les chercheurs.
Le SNPTES n’est pas pour le système induit par le RIFSEEP qui est basée sur l’individualisation et non sur le collectif qui est la base du travail en matière de recherche. Néanmoins, un certain nombre de points peuvent plaider en faveur de négociations autour de la mise en place de ce régime pour les chercheurs :

  • Le RIFSEEP est un régime qui existe déjà au sein des différents EPST pour les ITA. Le niveau de prime du corps des Ingénieurs de recherche peut donc être pris en référence pour le régime de base des chercheurs puisque le niveau de recrutement pour le corps des Chargés de recherche (le doctorat) est aussi un des diplômes requis pour le corps des IR.
  • Le RIFSEEP, même si son expression varie suivant les établissements et les administrations, est un régime commun à un grand nombre de corps ou de cadres d’emploi de la fonction publique. Il est donc plus facile de comparer les niveaux indemnitaires à corps homologues ou comparables par rapport au niveau de recrutement.
  • La prime de recherche n’a connu que peu de modifications et à la marge depuis sa mise en place en 1957. Nous pouvons demander une remise à niveau de celle-ci en prenant, comme dit plus haut, le niveau d’IFSE du corps des Ingénieurs de recherche. Mais nous nous exposons, puisque la prime de recherche est un régime indemnitaire particulier, à ce qu’une fois de plus dès cette revalorisation passée, celui-ci sombre à nouveau dans l’oubli budgétaire.

Le SNPTES fait donc le choix pragmatique pour la revalorisation de leur indemnitaire chercheur de s’orienter vers la mise en place du RIFSEEP. Néanmoins, le SNPTES est clair sur ses positions : le travail de recherche étant un travail d’équipe et de collaboration entre chercheurs, mais aussi de l’ensemble des personnels de nos laboratoires, il n’est pas question de reproduire les erreurs commises dans la plupart des EPST au niveau de la mise en place du RIFSEEP en « faveur » des ITA.

Si on s’engage vers une rénovation de l’indemnitaire chercheur par le RIFSEEP, comment le mettre en place ?

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Indemnitaire chercheur : les revendications du SNPTES
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Le SNPTES pense que les mesures suivantes permettraient de limiter les mauvais côtés du régime :

  • L’IFSE : les groupes de fonctions ont principalement pour but l’individualisation de la rémunération. Cet effet néfaste peut être aisément amoindri, sinon supprimer, si on utilise uniquement ceux-ci en remplacement des divers montants d’ISFIC [3] actuellement versés. L’IFSE comprendrait la prime de recherche actuelle, la PEDR et la prime d’enseignement.
  • Le CIA : le SNPTES considère qu’il n’est ni nécessaire, ni bienvenu, puisqu’il nécessite pour être servi l’évaluation de la manière de servir et de l’engagement professionnel par le supérieur hiérarchique, alors que les chercheurs sont évalués par leurs pairs au sein de comité ou commission adhoc, tel le Comité national de la recherche scientifique (CoNRS) pour ce qui est du CNRS.

Le SNPTES demande, dans un premier temps, que le montant de l’IFSE chercheur soit basé sur l’indemnitaire le plus favorable au sein de nos EPST prévu pour le groupe fonctionnel le plus élevé du corps des ingénieurs de recherche.
Dans un second temps, que l’indemnitaire de l’ensemble des personnels de l’ESR rejoignent les montants de primes servis aux corps équivalents ou homologues de la fonction publique.


[1Pour exemple, au CNRS, 73% des chercheurs ont une prime de recherche inférieure à 100€ par mois

[2Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel. Il est composé de l’IFSE (indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise) et du CIA (complément indemnitaire annuel).

[3Indemnité supplémentaire pour fonctions d’intérêt commun.