Contenu

Le congrès national du SNPTES

Le Congrès national est l’assemblée souveraine du syndicat. Il est organisé selon les modalités définies par le règlement intérieur. Il est convoqué sur décision du Bureau national ou du Conseil national. Le congrès ordinaire est organisé tous les trois ans à une date fixée par le Conseil national.

Avant chaque congrès ordinaire,

  • une consultation de l’ensemble des adhérents sur le rapport d’activité présenté par le secrétaire général, le rapport financier présenté par le trésorier, est organisée.
  • Les congrès académiques se réunissent sur une journée pour débattre du projet de résolution générale et éventuellement rédiger des amendements. C’est également le congrès académique qui désigne les délégués qui seront présents au congrès national. Ils doivent se tenir au plus tard dix jours avant le congrès national. Le dépouillement des votes sur le rapport d’activité national et le rapport financier national s’effectue lors du congrès national.

Pendant le Congrès national ordinaire,

  • Le secrétaire général apporte un complément oral à son rapport d’activité.
  • Différents invités interviennent.
  • Le trésorier présente le bilan de la trésorerie.
  • Des commissions sont mises en place pour finaliser le projet de résolution
    générale.
  • La résolution générale est adoptée en séance plénière.
  • Le Conseil national restreint (secrétaires territoriaux ou leurs représentants), élit le Bureau national sur la base de l’équipe présentée par le candidat aux fonctions de secrétaire général.

Le congrès ordinaire du SNPTES s’est déroulé à Forges-Les-Eaux les 06, 07 et 08 octobre 2015.