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Plan de simplification : le ministère réponds au SNPTES !

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Plan de simplification : le ministère réponds au SNPTES !
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Par un courriel en date du 11 décembre 2015, le secrétariat d’État à l’enseignement supérieur et la recherche nous répond par l’intermédiaire de son conseiller social.
Il répond aux interrogations du SNPTES sur la collusion entre l’agenda social en cours actuellement et le plan de simplification.
Les deux doivent se compléter et non s’opposer. Le SNPTES note aussi avec satisfaction que les représentants des personnels seront associés à cette démarche. Il ne pouvait en être autrement.

Le SNPTES attend maintenant les documents issus des réunions effectuées pour donner son avis. Le SNPTES reste très vigilant quant aux conséquences que pourraient engendrer ce plan de simplification sur les conditions de travail des agents et des conditions d’études des étudiants et des élèves.


Courriel de Jean-Baptiste Prévost, conseiller social du MENESR

Bonjour,

Le Secrétaire d’État a annoncé le 23 novembre dernier le lancement d’un chantier visant à l’élaboration d’un plan d’action de simplification de l’ESR d’ici fin février 2016. Cette démarche de simplification a pour objectif de permettre aux acteurs de l’ESR de perdre moins de temps dans des tâches administratives, au profit de leurs missions de recherche et d’enseignement.

Afin de répondre aux interrogations que cette démarche a pu susciter, je vous précise donc que ce chantier porte sur l’amélioration des démarches de la vie professionnelle quotidienne des acteurs de l’ESR, pas sur la définition ou la modification de politique publiques. En cela, elle ne modifie ni le calendrier, ni le contenu des chantiers de concertation déjà ouverts, en particulier celui de l’agenda social de l’ESR, mais vient les compléter sur des enjeux de simplification.

Conformément aux méthodes éprouvées par le Secrétariat d’État à la Réforme de l’État et à la Simplification, ce chantier est organisé selon une méthode collaborative, reposant sur une phase d’identification des enjeux au sein de 4 groupes de travail composés d’acteurs individuels et non institutionnels, puis sur une phase de concertation préalable aux annonces qu’effectuera le secrétaire d’État. Les 4 ateliers identifiés par le ministère sont les suivants : les appels à projets ; les ressources humaines ; les Comue et regroupements ; et les formations.

Les comptes rendus des discussions conduites le 23 novembre au sein de ces 4 ateliers, rédigés par l’IGAENR qui a assisté aux échanges, serviront de base à la concertation préalable aux annonces du ministre. Celle-ci sera conduite selon deux modalités :

  • un dialogue avec les acteurs institutionnels de l’ESR, au premier rang desquels les organisations représentatives des étudiants et des personnels, afin de recueillir votre avis sur ces premières propositions et vos éventuelles suggestions d’ajouts. Vous serez ainsi très prochainement destinataire des comptes rendus de la journée d’ateliers du 23 novembre, afin de pouvoir y réagir. Le cabinet (Anne Peyroche et Jean-Baptiste Prévost) est à votre disposition pour organiser éventuellement une réunion de travail, à votre demande.
  • une phase publique de consultations, par l’intermédiaire d’un site internet qui sera ouvert jusqu’à mi-janvier. Les acteurs individuels comme institutionnels pourront y faire état de leurs commentaires et avis.

À l’issue de cette concertation, et avant l’annonce des mesures de simplification retenues par le ministre prévue fin février 2016, vous serez également destinataires des mesures que le ministre envisage de retenir, et vous aurez la possibilité de faire part de votre avis.

En espérant que ces éléments répondent à vos demandes de précision.

Cordialement,

Jean-Baptiste Prévost
Conseiller social et vie étudiante
Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche