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RIFSEEP au CNRS : la direction doit revoir ses calculs !

Début février, nous vous faisions part des nouvelles propositions de la direction du CNRS quant au RIFSEEP [1] Pour rappel, le ministère prévoit la mise en place du nouveau régime indemnitaire pour les ITA et ITRF à partir du 1er septembre 2017. Il a ainsi fléché une enveloppe de 4,9 M€ devant servir à la revalorisation de l’indemnitaire pour l’ensemble des ITA du CNRS dans le cadre de l’IFSE.

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RIFSEEP au CNRS : la direction doit revoir ses calculs !
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La direction du CNRS nous a indiqué avoir utilisé cette enveloppe, ainsi qu’un complément de 1,2M€ pris sur fonds propres, pour augmenter uniformément de 34% l’ensemble des groupes de l’IFSE.

Mais ce que la direction du CNRS n’a pas dit, c’est que conformément à sa volonté de voir le RIFSEEP appliqué aux ITA au 1er janvier 2017, elle a réparti l’enveloppe IFSE prévue pour 4 mois sur l’année complète.

Le SNPTES a calculé la revalorisation possible en réalisant des simulations à partir des chiffres du bilan social et parité 2015 du CNRS quant aux nombres de personnels, au montant de la PPRS après revalorisation du point d’indice au 1er février 2017 et aux montants des socles et blocs 1 annoncés par la direction du CNRS.

Dans le tableau ci-dessous, nous vous proposons de comparer le montant de la PPRS revalorisée, la proposition d’IFSE du CNRS, l’IFSE simulée en consommant l’enveloppe de 4,9M€ sur 4 mois, le tout en regard de la moyenne ministérielle du corps des ITRF :

CORPS

GRADE /

Groupe fonctionnel

PPRS

IFSE

(Bloc 1 + 34 %)

IFSE

(4 mois)

Moyenne ministérielle corps ITRF

IR

HC / G1

576 €

638 €

732 €

913 €

1C / G2

529 €

586 €

672 €

753 €

2C / G3

401 €

445 €

510 €

631 €

IE

HC / G1

341 €

379 €

442 €

538 €

1C / G2

281 €

320 €

373 €

438 €

2C / G3

281 €

312 €

358 €

433 €

AI

AI / G1

228 €

258 €

310 €

354 €

AI / G2

228 €

254 €

292 €

T

CE / G1

225 €

250 €

286 €

330 €

CS / G2

201 €

230 €

267 €

316 €

CN / G3

201 €

223 €

256 €

298 €

ATR

P1 / G1

171 €

198 €

227 €

218 €

P2 / G2

171 €

193 €

221 €

218 €

ATR / G2

167 €

191 €

219 €

209 €

Le SNPTES demande que l’intégralité de l’enveloppe ministérielle prévue pour 4 mois soit intégralement consommée pour la période prévue et consacrée à l’augmentation équitable de l’IFSE pour l’ensemble des personnels ITA !

Le SNPTES demande que l’enveloppe indemnitaire soit abondée en conséquence en cas de passage anticipé au RIFSEEP.


Xavier Duchemin
Secrétaire technique national

[1Pour rappel, le RIFSEEP se compose d’une IFSE mensuelle fixe liée au grade et à la fonction de l’agent, ainsi que d’un CIA variable.